ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D’UN RESEAU DE CHALEUR
Réf. interne acheteur :
GBM_25_20260518W2_01
📝 Description du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L’accord cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire de chaque marché subséquent. Le montant maximum total des prestations tous attributaires confondus pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) est de 215 999 euros HT.
📍 Lieu d'exécution : Grand Besançon Métropole
🎯 Code CPV principal : 79314000
⚖️ Conditions de candidature
| Critères d'attribution | Voir règlement de la consultation |
| Capacité d'exercice | Voir règlement de la consultation |
| Capacité économique et financière | Voir règlement de la consultation |
| Capacité technique | Voir règlement de la consultation |
📅 Calendrier
| Date de parution BOAMP | 18/05/2026 |
| Date limite réception offres | 19/06/2026 à 12:00 (25j) |
| Date fin de diffusion | 19/06/2026 |
🏛 Acheteur public
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
| SIRET | 24250036100017 |
| Contact | F. DOUDOU |
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🏷 Mots-clés
📊 Caractéristiques techniques
| Nature de l'avis | Avis de marché |
| Type de procédure | Procédure adaptée (MAPA) |
| Type de marché | Services |
| Famille | Marchés entre 90 k€ et seuils européens |
| ID annonce BOAMP | 26-48890 |
📚 À propos de cet avis
Cet avis est extrait du BOAMP (Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics, DILA) et reproduit sur TenderArc pour faciliter votre veille. Pour candidater officiellement, suivez le lien DCE acheteur qui pointe vers la plateforme acheteur (Marches-Publics.info, Achatpublic, AWS Atexo, etc.) où vous pourrez télécharger le DCE et déposer votre offre.
Source : BOAMP.fr — Données mises à jour quotidiennement (dernier sync : 25/05/2026).