📰 Avis de marché
Procédure adaptée (MAPA)
Travaux
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Travaux d'entretien et de restauration écologique manuels sur le réseau hydraulique de l'USAN.
Date publication
13/05/2026
Date limite candidature
10/06/2026 à 15:00
15 jours restants
📥 Pour candidater à ce marché public
📝 Description du marché
Travaux d'entretien et de restauration écologique manuels sur le réseau hydraulique de l'USAN.
📍 Lieu d'exécution : Nord (59)
🎯 Code CPV principal : 45112710
⚖️ Conditions de candidature
| Capacité d'exercice | Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles L 2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail Il est important de noter qu'en vertu de l'article R2143-6 du code de la commande publique, l'acheteur accepte, comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L. 2141-4, une déclaration sur l'honneur. Il devra fournir par ailleurs les certificats et preuves suffisantes mentionnés aux articles R2143-7 à 2143-10. la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire |
| Capacité économique et financière | Chiffre d'affaires global pour les trois derniers exercices ; Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. |
| Capacité technique | Le mémoire sur les moyens et l'expérience de l'entreprise sur ce type de travaux |
📅 Calendrier
| Date de parution BOAMP | 13/05/2026 |
| Date limite réception offres | 10/06/2026 à 15:00 (15j) |
| Date fin de diffusion | 10/06/2026 |
🏛 Acheteur public
| Nom officiel | USAN |
| SIRET | 20007408600030 |
| Ville | BAILLEUL 59270 |
| Contact | FREMAUX Isabelle |
| Téléphone | +33 672768198 |
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🏷 Mots-clés
📊 Caractéristiques techniques
| Nature de l'avis | Avis de marché |
| Type de procédure | Procédure adaptée (MAPA) |
| Type de marché | Travaux |
| Famille | Marchés entre 90 k€ et seuils européens |
| ID annonce BOAMP | 26-48350 |
📚 À propos de cet avis
Cet avis est extrait du BOAMP (Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics, DILA) et reproduit sur TenderArc pour faciliter votre veille. Pour candidater officiellement, suivez le lien DCE acheteur qui pointe vers la plateforme acheteur (Marches-Publics.info, Achatpublic, AWS Atexo, etc.) où vous pourrez télécharger le DCE et déposer votre offre.
Source : BOAMP.fr — Données mises à jour quotidiennement (dernier sync : 26/05/2026).