📰 Avis de marché
Procédure adaptée (MAPA)
Travaux
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Aménagement des espaces publics du groupe scolaire à BONNAY
Date publication
06/05/2026
Date limite candidature
01/06/2026 à 12:00
7 jours restants
📥 Pour candidater à ce marché public
Réf. interne acheteur :
Réf. interne acheteur :
GBM_25_20260505W2_01
📝 Description du marché
travaux d’aménagement des espaces publics du groupe scolaire de BONNAY à BONNAY
📍 Lieu d'exécution : BONNAY
⚖️ Conditions de candidature
| Capacité d'exercice | Lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 du CCP (si l’imprimé DC1 n’est pas utilisé) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail lorsqu’il y est assujetti (R2143-3 CCP). |
| Capacité économique et financière | Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels |
| Capacité technique | Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat |
📅 Calendrier
| Date de parution BOAMP | 06/05/2026 |
| Date limite réception offres | 01/06/2026 à 12:00 (7j) |
| Date fin de diffusion | 02/06/2026 |
🏛 Acheteur public
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
| SIRET | 24250036100017 |
| Contact | Service Ressources _ département des mobilités |
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🏷 Mots-clés
📊 Caractéristiques techniques
| Nature de l'avis | Avis de marché |
| Type de procédure | Procédure adaptée (MAPA) |
| Type de marché | Travaux |
| Famille | Marchés entre 90 k€ et seuils européens |
| ID annonce BOAMP | 26-46016 |
📚 À propos de cet avis
Cet avis est extrait du BOAMP (Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics, DILA) et reproduit sur TenderArc pour faciliter votre veille. Pour candidater officiellement, suivez le lien DCE acheteur qui pointe vers la plateforme acheteur (Marches-Publics.info, Achatpublic, AWS Atexo, etc.) où vous pourrez télécharger le DCE et déposer votre offre.
Source : BOAMP.fr — Données mises à jour quotidiennement (dernier sync : 25/05/2026).