📰 Avis de marché
Procédure adaptée (MAPA)
Travaux
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LE PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT DES CONDUITES EN PVC
Date publication
27/04/2026
Date limite candidature
22/05/2026 à 12:00
Passée
📥 Pour candidater à ce marché public
📝 Description du marché
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LE PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT DES CONDUITES EN PVC
📍 Lieu d'exécution : Territoire du syndicat
🎯 Code CPV principal : 45232150
⚖️ Conditions de candidature
| Capacité d'exercice | Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve repris dans le Règlement de la Consultation |
| Capacité économique et financière | Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve reprises dans le Règlement de la Consultation |
| Capacité technique | Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve reprises dans le Règlement de la Consultation |
📅 Calendrier
| Date de parution BOAMP | 27/04/2026 |
| Date limite réception offres | 22/05/2026 à 12:00 |
| Date fin de diffusion | 22/05/2026 |
🏛 Acheteur public
| Nom officiel | SEP Bresse Dombes Saône |
| SIRET | 20008635300014 |
| Ville | SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS 01990 |
| Contact | BATTIN Florian |
| Téléphone | +33 478980978 |
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🏷 Mots-clés
📊 Caractéristiques techniques
| Nature de l'avis | Avis de marché |
| Type de procédure | Procédure adaptée (MAPA) |
| Type de marché | Travaux |
| Famille | Marchés entre 90 k€ et seuils européens |
| ID annonce BOAMP | 26-42542 |
📚 À propos de cet avis
Cet avis est extrait du BOAMP (Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics, DILA) et reproduit sur TenderArc pour faciliter votre veille. Pour candidater officiellement, suivez le lien DCE acheteur qui pointe vers la plateforme acheteur (Marches-Publics.info, Achatpublic, AWS Atexo, etc.) où vous pourrez télécharger le DCE et déposer votre offre.
Source : BOAMP.fr — Données mises à jour quotidiennement (dernier sync : 26/05/2026).