📰 Avis de marché Procédure adaptée (MAPA) Fournitures Marchés entre 90 k€ et seuils européens

Acquisition et livraison de produits horticoles pour les stades pelousés d'Alès Agglomération

Acheteur : Alès Agglomération · Ales 30100 · Dépt 30
Date publication
10/04/2026
Date limite candidature
11/05/2026 à 12:00
Passée
Durée du marché
12 mois
📥 Pour candidater à ce marché public
Réf. interne acheteur : AA/PTL/HORT
Avis BOAMP ↗

📝 Description du marché

La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de produits horticoles pour les stades pelousés d'Alès Agglomération. L'acheteur public est pouvoir adjudicateur conformément à l'article L1211-1 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec les limites financières annuelles suivantes : montant minimum annuel de 10 000 Euros, montant maximum annuel de 48 000 Euros. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Le marché est conclu pour un délai de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible de façon expresse par période d'un an, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).

📍 Lieu d'exécution : Territoire Alès Agglomération

🎯 Code CPV principal : 03121000

⚖️ Conditions de candidature

Capacité d'exerciceVoir descriptif dans le règlement de la consultation
Capacité économique et financièreVoir descriptif dans le règlement de la consultation
Capacité techniqueVoir descriptif dans le règlement de la consultation

📅 Calendrier

Date de parution BOAMP10/04/2026
Date limite réception offres11/05/2026 à 12:00
Date fin de diffusion11/06/2026

🏛 Acheteur public

Nom officielAlès Agglomération
SIRET20006691800182
VilleAles 30100
ContactCortijo

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🏷 Mots-clés

📊 Caractéristiques techniques

Nature de l'avisAvis de marché
Type de procédureProcédure adaptée (MAPA)
Type de marchéFournitures
FamilleMarchés entre 90 k€ et seuils européens
ID annonce BOAMP26-36782

📚 À propos de cet avis

Cet avis est extrait du BOAMP (Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics, DILA) et reproduit sur TenderArc pour faciliter votre veille. Pour candidater officiellement, suivez le lien DCE acheteur qui pointe vers la plateforme acheteur (Marches-Publics.info, Achatpublic, AWS Atexo, etc.) où vous pourrez télécharger le DCE et déposer votre offre.

Source : BOAMP.fr — Données mises à jour quotidiennement (dernier sync : 02/06/2026).

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